Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGATE
EURO STAR HOLLAND B.V.

Numéro de dépôt :
94531082
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
27/07/2014

Présentation de la marque REGATE

Déposée le 27 juillet 1994 par EURO STAR HOLLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « REGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est EURO STAR HOLLAND B.V. domicilié(e) zuiveringweg 14,8243 PZ LELYSTAD,THE NETHERLAND (PAYS BAS) (dossier no 2264977) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2264977) - 75003 - France.

La marque REGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGATE est expirée depuis le 27 juillet 2014.

EURO STAR HOLLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : SOLARA , LA MESANGE LES MINI CUBES , SPRINGBIRD , FREGATE , MI PERLA


EURO STAR HOLLAND B.V. - zuiveringweg 14,8243 PZ LELYSTAD,THE NETHERLAND (PAYS BAS) (dossier no 2264977) - XX


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2264977) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313972 - Publication au BOPI 2001-01-10

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2004 n°2264977 - Publication au BOPI 2004-05-18

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Café, thé, sucre, cacao, sucre, riz, tapioca, sajou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; poivre vinaigre, sauces; épices; glace